Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAP PERFORMANCE UNE CULTURE DE PROGRES COMMUNE
CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE
Numéro de dépôt :
3129447
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Présentation de la marque CAP PERFORMANCE UNE CULTURE DE PROGRES COMMUNE
Déposée le 5 novembre 2001 par CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CAP PERFORMANCE UNE CULTURE DE PROGRES COMMUNE »
Le déposant est CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, domicilié(e) Avenue Bourdelle, 44500 Saint Nazaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Marine Service Communication - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE - Avenue Bourdelle, 44500 Saint Nazaire - France
ALSTOM Marine Service Communication - France
Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359585 - Publication au BOPI 2002-11-19
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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